Accueil › Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
- Dénomination
- TR GESTION
- Forme juridique
- SASU — société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 3 000,00 €
- Siège social
- 7 place du 11 Novembre 1918, 93000 Bobigny
- SIREN
- 132 085 242
- SIRET (siège)
- 132 085 242 00015
- RCS
- 132 085 242 R.C.S. Bobigny, immatriculée le 28 octobre 2026
- TVA intracommunautaire
- FR68132085242
- Code NAF
- 62.01Z — Programmation informatique
- Direction de la publication
- Noémie Marlard, Président
- Contact
- marketing@trgestion.fr
Convention collective applicable : Bureaux d’études techniques, cabinets d’ingénieurs-conseils et sociétés de conseils (Syntec) — IDCC 1486.
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr. Les serveurs utilisés sont situés dans l’Union européenne.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (structure, textes, graphismes, logo, photographies, vidéos, code) est la propriété de TR GESTION ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les marques et logos cités à titre d’exemple (Google, Meta, WordPress, Shopify…) appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Responsabilité
TR GESTION s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreur. Les tarifs indiqués sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle ; seul le devis signé fait foi. Les résultats présentés dans les exemples de projets correspondent à des situations particulières et ne constituent pas une garantie de résultat.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers sur lesquels TR GESTION n’exerce aucun contrôle et dont elle décline toute responsabilité.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données collectées par le formulaire est décrit dans la page Données personnelles. L’usage des cookies est détaillé dans la page Cookies.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux du ressort du siège social de TR GESTION sont compétents, sous réserve des règles d’ordre public applicables aux consommateurs.
Dernière mise à jour : novembre 2026.